Mentions légales et Conditions Générales de Vente

Mentions légales / Conditions Générales de Vente

Blockflötenbau Kulossa

Doris Kulossa-Delfino

An den Lothen 8, D-44892 Bochum

No de TVA intracommunautaire: DE 276911762

Coordonnées bancaires:

Sparkasse Bochum
BLZ 430 500 01
KTO 42 4319 16


Pour virements internationales:

Adresse de la banque: Sparkasse Bochum, Dr.Ruer Platz, D-44787 Bochum

IBAN: DE19 4305 0001 0042 4319 16

SWIFT/BIC: WELADED1BOC

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Toute sorte de reproduction ou utilisation de tels graphiques et textes est interdite sans l’autorisation écrite de l’auteur.

L’auteur (Blockflötenbau Kulossa) pointe, que toutes les offres sont sans obligation et sans engagement et ne saurait en aucune façon être tenu pour responsable de l’actualité, de la véracité, de l’exhaustivité ou de la qualité des informations mises à la disposition.

Toutes les prix indiqués par Blockflötenbau Kulossa ont cours sauf accord divergent «net à partir d’atelier ».

Pour les flûtes à bec neuves le prix contient une housse.

Blockflötenbau Kulossa facture un forfait d’emballage et un forfait de frais de transport au client pour les réparations des flûtes à bec.

Pour une livraison à l‘étranger : les impôts, les droits afférents et  les droits à l'importation du pays de destination ne sont pas compris dans les prix indiqués par Blockflötenbau Kulossa.

La créance de Kulossa-Blockflötenbau est payable à partir de la livraison de l’instrument et sans aucune retenue. Si le paiement n’a pas eu lieu dans un délai de 14 jours après l’échéance et la réception de la facture, cependant au plus tard dans un délai de 30 jours après la réception de la livraison, un retard de paiement est entraîné.

Des conventions particulières nécessitent la forme écrite.

La livraison de l’instrument commandé s’effectue le plus vite possible comme convenu dans la commande. Les dates de livraison indiquées sont en principe sans engagement.

Blockflötenbau-Kulossa réclame le droit de propriété sur l’instrument jusqu’au paiement de la créance totale.

Kulossa-Blockflötenbau se porte garant d’un état impeccable de l’instrument au moment de la livraison. Le client peut restituer resp. échanger l’instrument dans un délai de deux semaines après avoir reçu l’instrument. Pendant ce temps le client est tenu de traiter l’instrument avec soin et en particulier de suivre les consignes de rodage. Le client a été informé de la particularité du rodage. L’obligation de diligence pour le renvoi de l’instrument est également l’obligation du client.

L’imposé légal de la garantie des vices cachés se porte sur une durée de 24 mois et couvre les travails postérieurs.

Travails postérieurs effectués par un autre atelier ne sont pas couvert dans cette période.

Blockflötenbau-Kulossa ne saurait en aucune façon être tenu pour responsable des allergies déclenchées par les bois, les huiles ou d’autres matériaux et ressources utilisées dans l’atelier.

Blockflötenbau Kulossa ne se porte pas garant pour des réparations d’un autre fabricant.

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